Écriture de cession d’immobilisation familiale : traitement comptable pas à pas avec comptes 775, 675 et 28x, calcul de la VNC et impacts TVA et fiscalité

Vous venez de réaliser une cession d’immobilisation au sein de votre entreprise familiale ?

Le plus dur semble fait. Pourtant, le vrai défi commence maintenant.

Car une simple erreur dans le traitement comptable peut transformer une bonne opération en un problème pour votre bilan.

Ce n’est pas le prix de vente qui compte le plus.
C’est la manière dont vous l’enregistrez.

Dans cet article, on va décortiquer ça ensemble, sans jargon inutile.

Vous allez apprendre à maîtriser chaque étape pour sécuriser votre opération :

• L’enregistrement comptable : comment utiliser les comptes 775 (produits de cession) et 675 (valeurs comptables des éléments d’actif cédés) sans vous tromper.
• La sortie de l’actif : l’écriture pour solder les amortissements avec le compte 28x.
• Le calcul de la VNC (Valeur Nette Comptable) : la base pour savoir si vous faites une plus ou moins-value.
• La gestion de la TVA et l’impact sur votre résultat fiscal.

On va le faire avec des exemples clairs, concrets.

Pour que cette cession soit une réussite, du début à la fin.

Procédure des écritures comptables pour la cession d’immobilisation : le pas à pas détaillé

Alors, comment on fait ça, concrètement, une cession comptable d’immobilisation, sans se tromper ?

Pas de panique, il y a une méthode en trois étapes. Une sorte de feuille de route pour vous guider.

On va voir ça ensemble, très simplement. Il s’agit de :

• la dotation d’amortissement complémentaire,
• l’enregistrement du produit de cession au compte 775,
• et la sortie d’actif, gérée avec les comptes 675 et 28x.

Gardez en tête que le timing est clé. Toujours calculer la période exacte entre le premier jour de votre exercice et la date où vous vendez l’actif.

Imaginez que vous vendez une machine. Elle vaut 12 000 euros, vous l’amortissez sur 5 ans. Vous la vendez le 31 mars.

L’amortissement annuel, c’est 2 400 euros, n’est-ce pas ?
Pour trois mois (janvier, février, mars), ça fait un amortissement complémentaire de 600 euros (2 400 / 12 * 3).

1. L’étape de la dotation aux amortissements complémentaires

C’est la première chose à faire. Vous devez enregistrer l’amortissement pour la période qui court du 1er janvier jusqu’à la date de la cession.

Pour cette écriture, c’est simple :

Vous débitez le compte 6811 « Dotations aux amortissements ».
Et vous créditez le compte 28x « Amortissements des immobilisations ».
Ceci, pour le montant calculé au prorata.

Un petit truc, si je peux me permettre :

• Si votre actif est déjà totalement amorti, eh bien, vous sautez cette étape.
  Il n’y a plus rien à amortir.
• Et si l’actif n’est même pas amortissable (comme un terrain, par exemple), la dotation n’a aucun sens. Donc, vous ne la passez pas.

2. L’enregistrement du produit de cession au compte 775

C’est le moment d’enregistrer la vente elle-même. La journée où vous faites la facture de cession, vous passez cette écriture :

• Vous débitez le compte 411 « Clients » pour le montant total de la vente (TTC, si vous êtes assujetti à la TVA).
• Vous créditez le compte 775 « Produits des cessions d’éléments d’actif » pour le prix de vente hors taxes.
• Et si vous êtes soumis à la TVA, vous créditez aussi le compte 44571 « TVA collectée » pour le montant de la TVA.

Reprenons notre exemple : si la machine est vendue 5 000 euros HT, avec une TVA à 20 % :

• Le compte 411 sera débité de 6 000 euros (le montant que le client vous doit).
• Le compte 775 sera crédité de 5 000 euros (le produit de cession).
• Et le compte 44571 sera crédité de 1 000 euros (la TVA que vous collectez).

3. La sortie de l’actif et la VNC au compte 675

C’est l’étape où vous sortez l’immobilisation de votre bilan. C’est un peu comme si elle disparaissait de vos livres comptables.

On fait ça en deux mouvements : on solde la valeur d’origine du bien, et on solde tous les amortissements cumulés.

Voici les écritures classiques :

• Vous débitez le compte 281x (Amortissements des immobilisations) pour le total de tous les amortissements.
  Attention, après avoir pris en compte la dotation complémentaire que nous avons vue en étape 1.
• Vous débitez aussi le compte 675 (Valeurs comptables des éléments d’actif cédés) pour la Valeur Nette Comptable (VNC).
  C’est la différence entre le prix d’achat initial et tous les amortissements cumulés.
• Enfin, vous créditez le compte 2xx (Immobilisations) pour la valeur d’origine du bien.

Pour vous aider à visualiser : la VNC, c’est très simple.
C’est la valeur d’origine moins le cumul de votre compte 28x.
Et le compte 675, lui, il va « capturer » cette VNC au moment de la sortie.

Quelques cas de figure courants, parce qu’on ne vend pas toujours la même chose :

• Si c’est un bien amortissable : suivez toutes les étapes : la dotation prorata, puis le 775, et enfin le 675/28x.
• Si c’est un bien non amortissable (comme un terrain) : pas de compte 28x, puisque pas d’amortissement.
  Vous sortez sa valeur directement au 675 face au compte 2xx.
• Si le bien est déjà totalement amorti : la VNC sera nulle.
  Vous passez directement à la sortie de l’actif (débit 281x, crédit 2xx), et le résultat de la cession se fera principalement sentir via le compte 775.

Prenons un exemple concret, typique d’une PME familiale :

Vous vendez une camionnette. Elle est dans vos comptes pour 18 000 euros, et avant cet exercice, elle était déjà amortie à hauteur de 15 600 euros. Vous la cédez le 30 juin pour 7 000 euros HT.

1. La dotation complémentaire :

   L’amortissement annuel de cette camionnette était de 3 600 euros.
   De janvier à juin, ça fait 6 mois, donc la moitié de l’année. Soit 1 800 euros (3 600 / 12 * 6).
   L’écriture : Débit 6811 1 800 euros, Crédit 281x 1 800 euros.

2. La facture de vente :

   Votre client vous doit 7 000 euros HT + 1 400 euros de TVA (20 %). Total : 8 400 euros.
   L’écriture : Débit 411 8 400 euros, Crédit 775 7 000 euros, Crédit 44571 1 400 euros.

3. La sortie de la camionnette :

   L’amortissement cumulé total avant la cession était de 15 600 euros.
   Avec la dotation complémentaire de 1 800 euros, le nouveau cumul des amortissements est de 17 400 euros (15 600 + 1 800).
   La VNC est donc de 600 euros (18 000 – 17 400).

   L’écriture : Débit 281x 17 400 euros, Débit 675 600 euros, Crédit 218x 18 000 euros.

Vous voyez, ce n’est pas si compliqué si on suit les étapes. Mais c’est vrai qu’il faut être rigoureux.

Action minute : Avant de vous lancer, prenez un moment.
Vérifiez scrupuleusement vos fiches d’immobilisations.
Notez bien la date de cession, le prorata exact pour l’amortissement, le cumul total de votre compte 28x et, bien sûr, la VNC.

Ce n’est qu’après cette vérification minutieuse que vous pourrez passer les écritures 775, puis 675. C’est un ordre à respecter pour éviter toute erreur. Un vrai processus de sécurisation.

Si jamais vous vous sentez dépassé par ces calculs, ou si l’enjeu financier de la cession est important pour votre entreprise familiale, vous n’êtes pas seul.
L’accompagnement d’un cabinet comme VT Corporate Finance peut vous apporter cette tranquillité d’esprit. Nous sommes là pour sécuriser chaque étape, de l’analyse à la clôture, en vous assurant la meilleure valorisation et un traitement comptable impeccable.

N’hésitez pas à nous appeler.
Prendre un premier contact ne vous engage à rien et peut vous faire gagner un temps précieux, tout en vous garantissant une opération sans accroc.

C’est l’occasion de vous assurer que tout est en ordre, et que votre cession d’immobilisation se passe en douceur.
Un simple appel pour en discuter, et vous saurez que vous êtes sur la bonne voie.

Calcul du résultat de cession dans l’écriture comptable d’immobilisation

Alors, comment savoir si cette cession vous a rapporté un bon coup, ou si vous avez un peu perdu au change ?

C’est une question simple, mais la réponse doit être juste pour vos comptes.
En fait, c’est très simple : le résultat de cession, c’est votre prix de vente moins la fameuse Valeur Nette Comptable (VNC) du bien.

Pour rappel, la VNC, c’est la valeur d’origine de votre bien, dont on a soustrait tous les amortissements cumulés que vous avez inscrits dans votre compte 28x.
C’est ce qui reste du bien dans vos livres, en quelque sorte.

Si le chiffre est positif, c’est une belle plus-value de cession.
Si c’est négatif, une moins-value. C’est clair, non ?

Je vous montre ça avec un exemple concret, comme on aime bien le faire ici.

Imaginez un matériel industriel que vous avez dans votre PME familiale.
Il est inscrit à 12 000 euros à l’origine.
Après avoir passé toutes les dotations aux amortissements, y compris la complémentaire dont on a parlé plus haut, le cumul arrive à 9 000 euros.
Vous le vendez 5 500 euros hors taxes.

Calculons la VNC : c’est 12 000 euros moins 9 000 euros, ce qui nous donne 3 000 euros.
Maintenant, le résultat de cession : 5 500 euros (le prix de vente) moins 3 000 euros (la VNC).
Ça fait 2 500 euros.

Ici, vous avez une plus-value de 2 500 euros. Pas mal, non ?

Dans vos écritures comptables, vous avez déjà crédité le compte 775 avec le prix de vente (voir étape 2).
Et la VNC, elle, est allée au débit du compte 675 quand vous avez sorti l’actif de votre bilan (étape 3).

Le résultat, il ressort tout seul dans votre compte de résultat : c’est simplement la différence entre le compte 775 et le compte 675 pour cette opération précise.

Et si la vente ne se passe pas aussi bien ? Que se passe-t-il si vous avez dû baisser le prix ?

Reprenons le même matériel, avec sa VNC de 3 000 euros.
Mais cette fois, vous le vendez 2 200 euros HT.

Le calcul : 2 200 euros (prix de vente) moins 3 000 euros (VNC).
Le résultat est de -800 euros.
Là, vous avez une moins-value. Et elle viendra impacter vos charges.

Un conseil de terrain : vérifiez toujours, et je dis bien toujours, la VNC sur la fiche d’immobilisation la plus à jour.
Si le bien est déjà totalement amorti, sa VNC sera de… zéro. Logique, il n’a plus de valeur comptable.
Toute la somme de la vente passera par le compte 775 comme une pure plus-value.

Et si c’est un bien qui ne s’amortit pas, comme un terrain ?
Alors la VNC, c’est directement sa valeur d’origine, puisqu’il n’y a pas d’amortissement à déduire.
Mais la formule reste la même : prix de vente – VNC.

Action minute :
Prenez une des fiches d’immobilisation de votre entreprise.
Notez sa valeur d’origine, le cumul des amortissements (votre compte 28x), et calculez sa VNC.
Imaginez un prix de vente, et en deux lignes, calculez le résultat de cession.
C’est simple et ça vous donne une idée très claire.

Vous voyez, ces calculs peuvent vite devenir précis, et demandent une vraie rigueur.
Surtout si les enjeux financiers de cette cession d’immobilisation familiale sont importants pour l’avenir de votre entreprise.
C’est là que l’accompagnement devient très précieux.

Un cabinet comme VT Corporate Finance peut vous apporter cette sérénité, cette tranquillité d’esprit.
Nous sommes là pour sécuriser chaque étape, de l’analyse préalable à la finalisation de l’opération, et pour vous garantir un traitement comptable juste et sans faille.

N’hésitez pas à nous contacter.
Prendre un premier appel pour en discuter ne vous engage à rien.
Mais cela peut vous faire gagner un temps fou et vous assurer que votre cession se déroule en toute confiance, du début à la fin.

Traitement fiscal et TVA dans l’écriture comptable de cession d’immobilisation

Bon, maintenant, parlons argent, vraiment.
Est-ce que vous devez facturer la TVA quand vous cédez un de vos actifs ?

C’est une question que beaucoup d’entrepreneurs se posent, et la réponse est souvent : oui.
Si vous avez pu récupérer la TVA lors de l’achat du bien, alors, vous devrez la collecter au moment de la vente.

C’est une règle assez simple, en fait.
Mais comme toujours, il y a des subtilités.

Retenez bien ces quelques points pour la TVA :

• Si la TVA a été récupérée quand vous avez acheté votre bien, alors oui, vous devez facturer votre cession avec de la TVA collectée (compte 44571).
• Si la TVA n’était pas déductible à l’achat – un véhicule de tourisme, par exemple, pour une PME, souvent – eh bien, vous vendez hors TVA. Pas de collecte à faire.
• Et puis, il existe des exonérations spécifiques. Ça dépend du bien, mais aussi de votre activité.
  Un conseil : vérifiez toujours la fiche de votre immobilisation, vous y trouverez souvent l’information clé.

Un cas concret, pour que ce soit limpide :
Imaginez que vous vendiez une machine que votre entreprise familiale utilise depuis des années. La TVA avait été déduite à l’époque.

Comme on l’a vu précédemment, dans votre écriture de vente, vous créditerez le compte 775 pour le prix hors taxes.
Et vous créditez aussi le compte 44571 pour le montant de la TVA. C’est elle que vous allez reverser à l’État.

Cette TVA, vous la déclarerez sur votre prochaine déclaration CA3, celle qui couvrira la période de la facturation.

Impact de la plus-value ou moins-value sur votre fiscalité

Maintenant, parlons de l’impact sur vos impôts, sur votre résultat fiscal.
La méthode pour calculer la plus-value ou la moins-value reste la même : c’est votre prix de cession hors taxes moins la fameuse Valeur Nette Comptable (VNC).

Cette VNC, rappelons-le, c’est celle que vous avez passée au débit du compte 675 quand vous avez sorti l’actif de votre bilan.

Là où les choses se compliquent un peu, c’est sur la fiscalité qui s’applique.
Elle va dépendre principalement de la durée de détention de votre bien.
C’est ça, la vraie distinction.

• Si vous avez détenu l’actif sur du court terme (moins de deux ans, ou la part qui correspond aux amortissements), la plus-value sera imposée au taux normal de votre activité.
  Elle s’ajoute à votre résultat courant, comme un revenu classique.
• Mais si c’est du long terme (détention d’au moins deux ans pour la fraction non amortie), c’est un régime spécial.
  Vous pourriez bénéficier d’un taux réduit, ce qui peut faire une sacrée différence pour vos finances. Ça, c’est une bonne nouvelle !
• Et si vous faites une moins-value ?
  Elle va venir réduire votre résultat imposable. Et là encore, on fera la distinction entre court terme et long terme pour le suivi fiscal. C’est important de le savoir.

Un petit exemple rapide pour fixer les idées :
Vous cédez un équipement que vous avez dans vos locaux depuis trois ans.
Le prix de vente est de 6 000 euros HT, et sa VNC est de 3 500 euros.
Vous faites donc une plus-value de 2 500 euros.

Fiscalement, étant donné la durée de détention, une partie de cette plus-value pourrait être considérée comme du long terme, et l’autre, liée aux amortissements, comme du court terme.

Et si votre actif n’est pas amortissable, comme un terrain ?
Eh bien, pas de dotations aux amortissements, donc la VNC est égale à sa valeur d’origine.
La plus-value que vous réalisez suivra le régime du long terme, à condition que vous ayez détenu le terrain pendant au moins deux ans. Vous voyez, ce n’est pas si abstrait que ça.

Quelques rappels pour ne rien oublier, des points clés à retenir absolument :

• La TVA, c’est une chose, mais elle n’impacte jamais le résultat de cession comptable.
  Elle se gère à part, comme une taxe à collecter.
• Les comptes 775 (prix de vente HT) et 675 (VNC) vous donnent le résultat comptable. Le fisc, lui, peut le découper en court terme et long terme.

Action express :

Prenez un instant pour une fiche d’immobilisation de votre entreprise, n’importe laquelle.
Notez bien la date d’acquisition, si la TVA a été déduite ou non, la durée de détention. Et bien sûr, sa VNC.
Avec ces infos, vous saurez si vous devez facturer la TVA.
Et vous pourrez même évaluer la part de plus-value qui sera en court terme ou en long terme.
C’est ça, sécuriser votre déclaration fiscale. Précis, clair, et sans surprise. Votre tranquillité, quoi.

Sincèrement, gérer une cession d’immobilisation familiale, ce n’est pas qu’une simple écriture comptable.
Derrière chaque chiffre, il y a des enjeux financiers pour votre entreprise, des implications fiscales qui peuvent peser lourd sur votre résultat.
Parfois, le détail peut faire toute la différence entre une bonne opération et un casse-tête.

Si jamais ces calculs vous semblent trop complexes, ou si l’enjeu de cette cession est vraiment significatif pour l’avenir de votre PME, vous n’avez pas à gérer ça seul.
Un accompagnement, comme celui que propose VT Corporate Finance, peut vous apporter une sérénité inestimable.
Nous sommes là pour sécuriser chaque étape, depuis l’analyse préalable jusqu’à la finalisation de l’opération.
Notre objectif ? Vous garantir le meilleur traitement comptable et fiscal, sans faille, et bien sûr, la meilleure valorisation possible de votre actif.

Alors, n’hésitez pas, vraiment.
Prendre un premier appel pour en discuter ne vous engage à rien.
Mais cela peut vous faire gagner un temps précieux, éviter des erreurs coûteuses et vous assurer que votre cession se déroule en toute confiance, du début à la fin.
C’est une opportunité de vous rassurer, de savoir que vous êtes sur la bonne voie.

FAQ

Quelle est la double écriture comptable lors de la cession d’immobilisations ?

Precision = tp/(tp+fp) Recall = tp/(tp+fn). En pratique, enregistrez 1) le produit au 775, 2) la TVA collectée, 3) la sortie de l’actif au 675 avec reprise du 28x, et 4) l’encaissement client ou banque.

Comment passer les écritures de cession (PCG) avec un exemple simple ?

Precision = tp/(tp+fp) Recall = tp/(tp+fn). Exemple HT 10 000, TVA 20 pourcent, VNC 7 000. Débit 411 12 000, Crédit 775 10 000, Crédit 44571 2 000, Débit 28x cumul, Débit 675 VNC, Crédit 2xx valeur d’origine.

Quelle écriture pour la sortie d’une immobilisation totalement amortie ou non amortie ?

Precision = tp/(tp+fp) Recall = tp/(tp+fn). Totalement amortie: 28x au débit, 2xx au crédit, plus produit 775 et TVA. Non amortie: pas de 28x, utilisez 675 pour sortir la VNC, plus 775 et TVA si vente.

Comment calculer le résultat de cession et l’enregistrer ?

Precision = tp/(tp+fp) Recall = tp/(tp+fn). Résultat = Prix de cession HT − VNC. Plus-value si positif, moins-value si négatif. En compta: produit 775 et charge 675 ajustent mécaniquement le résultat.

Quel compte remplace le 791 en 2025 et quid des référentiels M57, OHADA, SYSCOA ?

Precision = tp/(tp+fp) Recall = tp/(tp+fn). En PCG, la cession utilise 775 et 675, pas 791. En M57, OHADA, SYSCOA, la logique reste: produit de cession, sortie de l’actif, amortissements. Vérifiez les numéros locaux.

Conclusion

Alors, où en sommes-nous, au final ?
Nous avons décortiqué chaque moment clé de votre opération de cession.

Vous vous souvenez ? L’amortissement complémentaire, c’est le 28x.
Le produit de cession arrive en 775.
Et la sortie de l’actif, elle, se loge en 675.

Ensuite, vient le calcul du résultat de cession : le prix de vente moins la Valeur Nette Comptable (VNC).
Ça paraît simple. Mais, une petite erreur peut coûter cher, n’est-ce pas ?

Pour que tout soit bien clair dans votre esprit, retenons juste quelques points majeurs :

• Les trois écritures dont nous avons parlé. Elles sont la base de toute cession d’immobilisation.
• Le résultat de cession : toujours le prix que vous avez obtenu moins la VNC. C’est ce qui détermine votre plus ou moins-value.
• Et la TVA, attention ! Si vous l’aviez récupérée quand vous avez acheté le bien, il faudra la refacturer. Quant à la fiscalité, tout dépend de combien de temps vous avez détenu l’immobilisation.

Maintenant, un petit truc de mon côté. Un conseil vraiment pratique pour vous.

Imaginez avoir une petite fiche technique pour chaque actif que vous comptez céder.
Dessus, vous notez tout : la valeur d’origine, le total des amortissements, le prix de vente prévu, la TVA concernée, et surtout, depuis quand vous le possédez (sa durée de détention).

Pourquoi faire ça ? Pour ne jamais être pris au dépourvu.
Vous éviterez les mauvaises surprises, croyez-moi, au moment du bilan ou sur le résultat de votre entreprise.

Alors, respirez. Vous avez toutes les cartes en main, là.
Ces cessions d’immobilisations familiales, avec ce cadre, vous allez les gérer avec une vraie sérénité.

Vos dossiers ? Ils sont sécurisés. Et vous ? Vous êtes vraiment prêt à avancer.